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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole de Fruits et Légumes PROVENCE SILVACANE
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provence silvacane Le panier de légumes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

provence silvacane Le panier de légumes
Société Coopérative Agricole de Fruits et Légumes PROVENCE SILVACANE, SC

Numéro de dépôt :
3840331
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
provence silvacane Le panier de légumes de Société Coopérative Agricole de Fruits et Légumes PROVENCE SILVACANE

Présentation de la marque provence silvacane Le panier de légumes

Déposée le 21 juin 2011 par la société Société Coopérative Agricole de Fruits et Légumes PROVENCE SILVACANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « provence silvacane Le panier de légumes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole de Fruits et Légumes PROVENCE SILVACANE domicilié(e) Quartier du Grand Pont, BP 9 - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 763 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque provence silvacane Le panier de légumes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque provence silvacane Le panier de légumes est expirée depuis le 21 juin 2021.

Société Coopérative Agricole de Fruits et Légumes PROVENCE SILVACANE a également déposé les autres marques suivantes : SAVEUR ! TOP MATURITE


Société Coopérative Agricole de Fruits et Légumes PROVENCE SILVACANE, SC - Quartier du Grand Pont, BP 9 - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France - SIREN 782763346


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Olives conservées bénéficiant des appellations d'origines protégées “ olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ” et/ou “ olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ” ; légumes conservés ;

Olives fraîches bénéficiant des appellations d'origines protégées “ olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ” et/ou “ olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ” ; légumes frais.